Mentions légales
1. Présentation du site
Conformément à l’article 6 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN) du 21 juin 2004, il est précisé aux utilisateurs du site Mas de Coupie (ci-après « le Site ») l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Nom du site : Mas de Coupie
URL du site : https://masdecoupie.fr
2. Propriétaire du site
Propriétaire : Jérôme Fusello
Raison sociale : Mas de Coupie
Adresse : 13430 Chem. des Paradis, 13430 Eyguières, France
Téléphone : 06 78 65 94 10
Email : contact@masdecoupie.fr
3. Hébergement du site
L’hébergement du site est assuré par :
Nom de l’hébergeur : OVH
Site web : ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, vidéos, sons, etc.) sont la propriété exclusive de Mas de Coupie ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, même partielle, sans autorisation préalable de Jérôme Fusello est interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires.
5. Collecte des données personnelles
Mas de Coupie veille à respecter la confidentialité des données personnelles de ses utilisateurs. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données les concernant, qu’ils peuvent exercer en adressant une demande à l’adresse suivante : [Adresse e-mail].
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9. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.